François Millet

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De: François MILLET
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Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire d'Evry
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
date_debut="2025-01-06"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Évry"
nomination
06 Décembre 202406/12/2024
De: François MILLET
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire d'Evry
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
date_debut="2025-01-06"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Évry"
nomination
06 Décembre 202406/12/2024
De: MILLET (François, Louis, Marc)
contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2022-05-01"
nomination
17 Mai 202217/05/2022
De: Millet (François, Louis, Marc)
contrôleur adjoint des armées ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: MILLET (François, Louis, Marc)
commissaire en chef de 2e classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2020-05-01"
nomination
18 Avril 202018/04/2020
De: MILLET (François, Louis, Marc)
commissaire en chef de 2e classe du corps des commissaires des armées
Objet:
au tableau de classement de l'année 2020 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
08 Avril 202008/04/2020
De: Millet (François, Etienne, Lucien)
lieutenant-colonel, génie ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: MILLET François
lieutenant-colonel, brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
attribution
17 Juin 201917/06/2019
De: François Millet
académie de
Objet:
à la hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2018 et promus à cette hors classe
60 -
date_debut="2018-01-01"
promotion
15 Mars 201815/03/2018
De: Millet (François, Etienne, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
dans l'armée active
MUSIQUE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Millet (François, Etienne, Lucien)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: François MILLET Mme Angélique DASCIER Fédération nationale des cinémas français M. Erwan ESCOUBET Mme Agathe DE FOUCHET
Objet:
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article R382-4 du code de la sécurité sociale
2o Au titre des représentants des diffuseurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Millet (François, René, Marie)
trésorier régional d'une association caritative. Chevalier du 19 octobre 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-10-19"
promotion
15 Mai 201615/05/2016
De: Millet (François)
CSDEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: MILLET (François)
professeur agrégé, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
04 Août 201304/08/2013
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire principal
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Millet (François, Etienne, Lucien)
rang du
1er décembre 2011
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
11 Décembre 201211/12/2012
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Millet (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Millet (François, Etienne, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
09 Octobre 201109/10/2011
De: Millet (François, Etienne, Lucien)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Millet (François, Sébastien)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Alain Gautier, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Millet (François, René, Marie)
secrétaire général d'une direction régionale de l'environnement ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Millet (François, Etienne, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Millet (François, Etienne, Lucien)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2003-08-27"
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Millet (François, Louis, Marc)
option : marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 2003 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les huit candidats
Groupe:
ecole
inscription
23 Août 200323/08/2003
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003
classés par ordre alphabétique
concours
admissibilité
31 Juillet 200331/07/2003
De: Millet (François, Etienne, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
GENIE
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
17 Mars 200017/03/2000
De: Millet (François, Etienne, Lucien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Février 199820/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.